Un unique message Instagram envoyé à une salariée cliente pendant mon temps de repos peut-il être utilisé par mon employeur pour me licencier pour harcèlement sexuel ?

En droit français, le harcèlement sexuel est défini par l'article 222-33 du Code pénal. Il se caractérise par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui portent atteinte à la dignité de la personne en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, ou qui créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.

Cependant, un acte unique peut également être qualifié de harcèlement sexuel s'il est suffisamment grave (article 222-33 du Code pénal, alinéa 2).

Pour qu'un licenciement pour harcèlement sexuel soit justifié, l'employeur doit prouver que le comportement du salarié constitue un manquement grave aux obligations découlant du contrat de travail et du règlement intérieur de l'entreprise. L'article L1153-1 du Code du travail dispose que "aucun salarié ne doit subir des faits de harcèlement sexuel, constitué par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante".

Si le message envoyé est jugé comme étant à connotation sexuelle et suffisamment grave pour être considéré comme du harcèlement sexuel, alors oui, votre employeur pourrait potentiellement utiliser ce message comme motif de licenciement.

Il est important de noter que le contexte et le contenu exact du message seront déterminants. Si le message est ambigu ou non explicite, il pourrait être plus difficile pour l'employeur de prouver le harcèlement sexuel.